En application de l’article 16 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a été déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) et enregistré sous le numéro de déclaration 1385962.

 

N. Schlumberger SAS 240 rue de la République 68500 Guebwiller CS 10079 – 68502 Guebwiller Cedex (France)  Capital social 3.000.000 € RCS Colmar 479 861 619 TVA FR 12 479 861 619

Directeur de la publication Etienne LEROI Directeur Général N° de déclaration CNIL 1385962

Réalisation du site Agence Hop 2 Rue du Saering 68500 Guebwiller (France) Tel : 06 10 81 09 23 Site : www.agence-hop.fr

Bienvenue sur le site Internet de NSC fibre to yarn (désigné ci-après par le “Site”). Vous pouvez parcourir le Site librement, mais sachez que N.Schlumberger conserve notamment les droits d’exploitation (droits de représentation, de reproduction et de traduction) de tous les textes, données, images, supports audio et vidéo ou de tout autre document figurant sur le Site.

La reproduction des textes de ce Site est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion
• respect de l’intégrité des documents reproduits
• et à condition que la mention copyright suivante apparaisse sur toute reproduction : ” Ce document provient du site Internet de NSC fibre to yarn (www.nsc-schlumberger.com). Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités “.

La reproduction de tout ou partie de ce Site sur un support électronique quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de N.Schlumberger. Aussi, nous vous remercions d’adresser toute demande à : Direction Générale N.Schlumberger, 170 rue de la République, CS10079, 68502 Guebwiller Cedex (France).

Vous ne devez pas distribuer, modifier, transmettre, utiliser ni réutiliser le contenu du Site à des fins commerciales, sans l’autorisation expresse de N.Schlumberger. N.Schlumberger se réserve tous les autres droits liés à ce Site. Votre accès au Site et son utilisation sont soumis aux conditions suivantes (ci-après les “Conditions”) et doivent s’effectuer dans le respect des lois en vigueur. En accédant à ce Site et en le parcourant, vous en acceptez toutes les Conditions. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, nous vous demandons de bien vouloir quitter le Site. 

Conditions

1. Vous devez considérer que, sauf mention contraire, tout ce que vous voyez ou lisez sur le Site est protégé par les droits de propriété intellectuelle ou industrielle et ne peut être utilisé autrement que dans les limites fixées par les présentes Conditions ou conformément aux mentions figurant par ailleurs sur le Site, sauf autorisation expresse contraire de N.Schlumberger.

2. Malgré tout le sérieux que N.Schlumberger apporte à la mise à jour des informations du Site, des erreurs peuvent survenir. Afin de confirmer les informations obtenues, nous vous remercions de contacter votre interlocuteur habituel ou d’adresser toute demande au webmestre à webmaster(at)nsc(dot)fr.

3. Vous utilisez et parcourez le Site sous votre responsabilité exclusive. Ni N.Schlumberger ni aucun tiers impliqué dans la création, la production ou la mise en œuvre du Site ne pourront être tenus pour responsables des dommages directs, indirects, accidentels, consécutifs ou autres qui résulteraient de votre accès au Site ou de son utilisation, y compris et sans restriction, les pertes d’exploitation, les pertes de données ou l’interruption d’activité.

4. De même, N.Schlumberger ne pourra pas être tenue pour responsable des dommages ou des virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre matériel, ni des pertes ou des altérations de données suite à votre accès au Site ou aux téléchargements réalisés sur le Site. En aucun cas la responsabilité globale de N.Schlumberger quel qu’en soit le fondement, ne pourra dépasser le montant que vous aurez versé pour accéder au Site.

5. Les images de personnes ou de lieux sur le Site sont soit la propriété de N.Schlumberger, soit utilisées par N.Schlumberger avec l’autorisation du propriétaire. L’utilisation de ces images par vous-même ou par toute autre personne que vous auriez autorisée est interdite, sauf figurant par ailleurs sur le Site. Toute utilisation non autorisée de ces images pourrait violer les textes régissant la propriété intellectuelle ou industrielle, les marques déposées, le respect de la vie privée et la communication.

6. Tous les autres éléments du présent Site (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, etc.) sont la propriété exclusive de N.Schlumberger. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.

7. La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. Est notamment interdite la présentation d’une des pages du site www.nsc.fr dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing). De même, la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.nsc.fr tels que définis précédemment dans une page web n’appartenant pas au site est strictement interdite (in line linking).

8. Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes que celles énumérées au paragraphe 7 fera l’objet de poursuites judiciaires, en France comme à l’étranger.

9. Les marques et les logos (ensemble dénommés les “Marques”) figurant sur le Site sont des Marques appartenant à N.Schlumberger ou des tiers. Rien sur le Site ne doit être interprété comme valant autorisation d’utiliser une Marque sans l’autorisation expresse de N.Schlumberger ou du tiers propriétaire. L’utilisation de quelque manière et sous quelque forme que ce soit des Marques figurant sur le Site est strictement interdite.

10. Les brevets cités sur le Site font l’objet d’une protection par les lois françaises et les traités internationaux relatifs aux brevets. Aucun autre droit que celui de visiter le site n’est conféré à quiconque. Notamment, la mise en ligne du présent site n’emporte pas licence d’utilisation des brevets cités ou évoqués sur le Site.

11. N.Schlumberger ne pourra être tenue pour responsable des liens vers d’autres sites. Ceux-ci ne vous sont fournis qu’à titre indicatif. La liaison à toute page hors du Site ou à tout autre site se fait sous votre unique responsabilité.

12. N.Schlumberger se réserve le droit de contrôler les communications, échanges, courriers, annonces et la liaison au Site.

13. Toute communication ou tout document que vous envoyez sur le Site par courrier électronique ou par tout autre moyen, y compris les données, questions, commentaires, suggestions ou autres, seront considérés comme non confidentiels. Ils pourront donc être utilisés par N.Schlumberger ou par le Groupe NSC à toute fin et notamment, au développement, à la fabrication et à la commercialisation de produits dont le développement aura intégré ces informations.

14. Le présent Site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite “Informatique et libertés”; il a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro (en cours).

15. Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978, dite ” Informatique et libertés”, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatifs aux données vous concernant, dans les conditions de l’article 34 de ladite loi. Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : Direction de la Communication – N.Schlumberger, 170 rue de la République, CS 10079, 68502 Guebwiller Cedex (France) ou par mail à webmaster(at)nsc(dot)fr.

16. N.Schlumberger peut à tout moment modifier les Conditions sans préavis. De même, N.Schlumberger peut à tout moment, et sans justification, préavis, ni indemnité, mettre fin aux droits qui vous sont conférés par les présentes Conditions, si vous n’en avez pas respecté les termes. Vous devrez alors détruire tout ce que vous aurez obtenu sur le Site ainsi que toutes les copies que vous aurez pu faire.

17. Ces Conditions sont régies par la loi française. Si vous êtes commerçant, vous acceptez que tout litige relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes soit soumis, à défaut de règlement amiable entre les parties, au Tribunal de Commerce de Paris. Les litiges impliquant des consommateurs, à défaut de règlement amiable, seront portés devant les juridictions compétentes de Paris.

N.Schlumberger